TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 48

Le mardi 23 octobre 2012

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 1, dans la pièce 228 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Larry Miller, président.

Membres du Comité présents : Mark Adler, Robert Aubin, Olivia Chow, l'hon. Denis Coderre, Joe Daniel, Ed Holder, Larry Miller, Isabelle Morin, Pierre Poilievre, Mike Sullivan, Lawrence Toet et Jeff Watson.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Allison Padova, analyste.

Témoins : Ministère des Transports : Gerard McDonald, sous-ministre adjoint, Sécurité et sûreté; Merz Rustom, directeur, Normes, recherche et développement relatifs aux véhicules automobiles; Walter Carlson, directeur des matériaux et de l'exploitation ; Jutta Paczulla, directeur, Politique de l'innovation. Ministère des Finances : Nicolas Blouin, chef, Développement économique, Division de la politique de l'impôt. Ministère de l'Environnement : Steve McCauley, directeur général, Énergie et transports. Ministère des Ressources naturelles : Carol Buckley, directrice générale, Office de l'efficacité énergétique. Ministère des Travaux publics et Services gouvernementaux : Pablo Sobrino, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale des approvisionnements; Shereen Benzvy Miller, directrice générale, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l'engagement stratégique - Direction générale des approvisionnements. Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Gail Mitchell, directrice générale, Direction générale des infrastructures communautaires, secteur des opérations régionales.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 26 septembre 2011, le Comité reprend son étude des Technologies de transport novatrices.

Gerard McDonald, Merz Rustom, Steve McCauley, Walter Carlson, Carol Buckley, Nicolas Blouin, Pablo Sobrino et Shereen Benzvy Miller répondent aux questions.

À 12 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Roger

2012/10/23 14 h 36