AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 24

Le jeudi 15 mai 2014

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de Chris Warkentin, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Ray Boughen, Rob Clarke, Jean Crowder, Earl Dreeshen, Jonathan Genest-Jourdain, Kyle Seeback, Mark Strahl et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Romeo Saganash remplace Carol Hughes.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Norah Kielland, analyste ; Tonina Simeone, analyste.

Témoins : Commission Crie-Naskapie : Philip Awashish, commissaire; Robert Kanatewat, commissaire; Richard Saunders, président.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur le rapport de 2012 de la Commission Crie-Naskapie.

Richard Saunders, Philip Awashish et Robert Kanatewat font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 13, Jean Crowder assume la présidence.

À 16 h 16, Chris Warkentin assume la présidence.

À 16 h 27, la séance est suspendue.

À 16 h 28, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 13 mai 2014, pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur l’accès aux capitaux.

2. Que, dans le cadre de son étude sur l’accès aux capitaux, le Comité entende le témoignage de représentants du Ministère le mardi 27 mai.

À 16 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Marie David

2014-05-21 8 h 39