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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 46
 
Le mardi 28 avril 2015
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 8 h 44, dans la pièce 8-53 du 131, rue Queen, sous la présidence de Frank Valeriote, vice-président.

 

Membres du Comité présents : Sylvain Chicoine, l'hon. Laurie Hawn, Pierre Lemieux, Wladyslaw Lizon, Ted Opitz, John Rafferty, Peter Stoffer et Frank Valeriote.

 

Membres substituts présents : L'hon. Diane Ablonczy remplace Bryan Hayes.

 

Autres députés présents : Dan Harris.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Isabelle Lafontaine-Émond, analyste; Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 

Témoins : Légion royale canadienne : William Maxwell, officier supérieur de programmes, Direction nationale; Bradley K. White, secrétaire national, Direction nationale. Groupe de défense des intérêts des anciens combattants canadiens : Michael L. Blais, président et fondateur. York Catholic District School Board : Sonia Gallo, directrice des communications.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 23 avril 2015, le Comité entreprend son étude de l'objet de l'article 1 du projet de loi C-597, Loi modifiant la Loi instituant des jours de fête légale (jour du Souvenir).
 

À 8 h 50, Peter Stoffer assume la présidence.

 

Michael L. Blais, Bradley K. White et Sonia Gallo, par vidéoconférence de Richmond Hill (Ontario), font des déclarations et, avec William Maxwell, répondent aux questions.

 

À 9 h 42, la séance est suspendue.

À 9 h 45, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Sur motion de Pierre Lemieux, il est convenu, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

À 10 h 5, la séance est suspendue.

À 10 h 5, la séance reprend à huis clos.

 

À 10 h 7, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Pagé

 
 
2015/05/08 15 h 44