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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 24
 
Le mardi 27 mai 2014
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 30, dans la pièce 306 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Harold Albrecht, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Dennis Bevington, Colin Carrie, François Choquette, Mylène Freeman, l'hon. John McKay, Robert Sopuck, Brian Storseth et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Jay Aspin remplace Lawrence Toet.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 10 décembre 2013, le Comité reprend son étude de la qualité de l'eau dans le bassin des Grands Lacs.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : "Étude de la qualité de l'eau des Grands Lacs".

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre le plus tôt possible.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

À 15 h 41, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger pour 5 minutes.

 

Il est convenu, — Que les témoins suivants soient invités dans le cadre de l'étude de la gestion des déchets solides municipaux et industriels:

• Chinook Energy

• Waste Management Canada

• Emterra Group

• Tomlinson Waste Management

• GEM Canada Waste to Energy Inc.

• Integrated waste to Energy Solutions

• BioWaste Energy for Canada Integration Initiative (BECii) Corp

• Douglas Cardinal

• High Temperature Technologies Corporation

• Plastic2Oil

• Association canadienne des carburants renouvelables

• Enerkem

• The Miller Group

• HD Petroleum

• Bob Mills

• Ontario Waste Management Association (OWMA)

• Waste Management Association of BC

• La Société de gestion des déchets de l'île

• Highland Creek Treatment Plant Neighbourhood Liaison Committee

• Barbara McElgunn

• Plasco Energy Group

• ZeroWaste Initiative

• Institut Pembina

• Ecojustice

• Mines Alerte

• Yellowknives Dene First Nation (N’dilo)

• Mohawks Council of Kanesatake

• Greenpeace Canada

• Alternatives North

• Canadian Environmental Law Association

• Professeur Chris Burn.

 

Il est convenu, — Que, si certains des témoins énumérés ci-dessus ne sont pas disponibles pour venir comparaître, le Comité invite les témoins suivants comme remplaçants :

• GFL Green for Life Environmental Corporation

• Renewable Energy Management Inc.

• Canada Renewable Bioenergy Corporation

• Syntec Biofuel Inc.

 

À 15 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2014/05/30 16 h 24