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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 25
 
Le jeudi 29 mai 2014
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 44, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Harold Albrecht, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Dennis Bevington, Colin Carrie, François Choquette, l'hon. John McKay, Robert Sopuck, Brian Storseth, Lawrence Toet et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Ruth Ellen Brosseau remplace François Choquette, Megan Anissa Leslie remplace Mylène Freeman et David Wilks remplace Brian Storseth.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Leona Aglukkaq, ministre de l’Environnement.

 

Témoins : Agence canadienne d'évaluation environnementale : Ron Hallman, président. Ministère de l'Environnement : Bob Hamilton, sous-ministre; Carol Najm, sous-ministre adjointe et dirigeante principale des finances, Direction générale des finances . Parcs Canada : Alan Latourelle, directeur général.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2014-2015 : crédit 1 sous la rubrique AGENCE CANADIENNE D'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE; crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE DES PARCS CANADA et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique ENVIRONNEMENT, renvoyés au Comité le jeudi 27 février 2014.
 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique AGENCE CANADIENNE D'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

 

La Ministre fait une déclaration et, avec Alan Latourelle et Bob Hamilton, répond aux questions.

 

Le crédit 1 sous la rubrique AGENCE CANADIENNE D'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE est adopté.

 

À 16 h 48, la séance est suspendue.

À 16 h 50, la séance reprend.

 

Bob Hamilton, Carol Najm, Alan Latourelle et Ron Hallman répondent aux questions.

 

Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique ENVIRONNEMENT

 

Les crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique ENVIRONNEMENT sont adoptés.

 

Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE DES PARCS CANADA.

 

Les crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE DES PARCS CANADA sont adoptés.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique AGENCE CANADIENNE D'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE, des crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE DES PARCS CANADA et des crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2014/06/03 13 h 58