FEWO Réunion de comité

    Honorables membres du comité, je constate qu'il y a quorum.

    Je dois informer les membres que le greffier du comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection à la présidence. Le greffier ne peut recevoir aucune autre motion, ne peut entendre de recours au Règlement ni participer aux débats. Nous pouvons donc procéder à l'élection à la présidence.

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député de l'opposition officielle. Je suis prête à recevoir des motions pour la présidence.

    Est-ce que c'est nouveau, madame la greffière? Habituellement, le président n'est pas un député du parti ministériel.

    Non, j'ai dit que c'était un député de l'opposition officielle.

    Je suis prête à accueillir des motions pour la nomination du président.

    Je propose Hélène LeBlanc.

    Il a été proposé par Mme O'Neill Gordon que Mme LeBlanc soit élue présidente du comité.

    Y a-t-il d'autres motions à ce sujet?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    Des voix: D'accord.

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et Mme Hélène LeBlanc dûment élue présidente du comité.

    Avant d'inviter Mme LeBlanc à occuper le fauteuil, si le comité le souhaite, nous allons maintenant procéder à l'élection des vice-présidents.

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député du parti ministériel. Je suis prête à accueillir des motions pour le poste de premier vice-président.

    Madame Sellah.

    Je propose Mme O'Neill Gordon au poste de vice-présidente.

    Il est proposé par Mme Sellah que Mme O'Neill Gordon soit élue vice-présidente du comité. Y a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    Des voix: D'accord.

    La greffière: Je déclare la motion adoptée, et Mme O'Neill Gordon dûment élue vice-présidente du comité.

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle. Je suis maintenant prête à recevoir une motion pour le poste de deuxième vice-président.

    Merci, madame la greffière.

    Je suppose que Kirsty est encore membre de notre comité, et je voudrais donc proposer qu'elle soit élue deuxième vice-présidente.

    Mme Truppe propose que Mme Duncan soit élue deuxième vice-présidente du comité. Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    Des voix: D'accord.

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et Mme Duncan dûment élue deuxième vice-présidente du comité in absentia.

    J'invite maintenant Mme LeBlanc à occuper le fauteuil.

    Bonjour tout le monde. J'aimerais féliciter de nouveau la première vice-présidente, Mme O'Neill Gordon, ainsi que la deuxième vice-présidente, Mme Duncan.

    J'aimerais profiter de l'occasion pour vous souhaiter à toutes et à tous une bonne et heureuse année, ainsi qu'une bonne et heureuse année chinoise. Nous sommes dans l'année du cheval. Je crois que, en 2014, le comité va continuer le bon travail qu'il a commencé en 2013. Je suis convaincue que nous allons faire du bon travail ensemble. Nous pouvons sans plus tarder poursuivre notre réunion.

    Si vous êtes d'accord, au cours de la présente réunion, nous pourrions discuter des travaux du comité afin que, mercredi prochain, nous puissions poursuivre notre étude sur les troubles de l'alimentation.

    Comme vous le savez, le rapport sur le harcèlement sexuel n'a pas pu être déposé en décembre dernier. J'aimerais donc vous informer que cela sera fait en bonne et due forme.

    Excusez-moi. Je pense que c'était sur ma liste, madame la présidente. Lors de la dernière réunion, nous avons présenté une motion sur le rapport de sorte que vous puissiez le déposer.

    Madame la greffière, faut-il présenter une autre motion?

    Non, ce n'est pas nécessaire.

    D'accord. Excellent. Je sais que vous deviez le déposer le jour où la Chambre s'est ajournée. Nous convenons donc d'y revenir, si c'est votre question.

    Je vous remercie. Ce sera fait lors du dépôt des rapports, à savoir dans les jours qui viennent, probablement demain. Je vais essayer d'être présente. Cela dépendra de ma disponibilité.

    Je vais également demander à la greffière de distribuer le budget pour notre étude sur les troubles de l'alimentation chez les filles et les femmes. Cela provient du budget de fonctionnement de notre comité. Nous pourrons y jeter un coup d'oeil et en discuter si cela est nécessaire.

    Madame la présidente, pendant qu'on le distribue, la greffière pourrait peut-être nous dire si nous avons des témoins prévus. Si vous n'en avez plus sur la liste, chaque parti devra donc peut-être faire parvenir cinq autres suggestions. Je veux seulement savoir où nous en sommes à cet égard.

    On a présentement une liste de 15 témoins potentiels. Chaque parti a fait parvenir cinq suggestions. Le comité n'a entendu qu'un témoin, soit le Dr Woodside. Nous avons suffisamment de témoins pour les prochaines réunions. Mercredi, des gens comparaîtront devant le comité.

    D'accord. Il y en a beaucoup. Parfait.

    Y a-t-il des questions ou des commentaires en ce qui a trait au budget proposé?

    Monsieur Young, vous avez la parole.

    Excusez-moi, madame la présidente. Je réfléchissais à ce que vient de dire la greffière. Je me demande si nous pouvons savoir qui viendra témoigner durant les prochaines réunions.

    Mercredi...

    Qui est déjà prévu, que ce soit mercredi ou la semaine prochaine?

    En fait, je n'ai pas été en mesure d'envoyer des invitations officielles, car nous n'avions pas de président, et on ne m'a pas demandé d'inviter des gens. Toutefois, j'ai communiqué avec les témoins en prévision de la séance de mercredi seulement.

    Voulez-vous savoir qui a été invité?

    Oui.

    Le National Eating Disorder Information Centre, la Fondation canadienne de la santé des femmes, la Dre April Elliott et la Commission de la santé mentale du Canada sont les quatre témoins avec qui nous avons communiqué en prévision de la réunion de mercredi. J'attends de leurs nouvelles pour savoir s'ils seront en mesure de venir comparaître. Nous devrions pouvoir accueillir trois ou quatre témoins mercredi.

    Excusez-moi, mais le deuxième est la Fondation canadienne...

     La Fondation canadienne de la santé des femmes.

    Il faut bien comprendre que ces quatre témoins n'ont pas tout à fait confirmé leur présence, mais il y a de bonnes chances que nous puissions entendre quatre témoins mercredi. Une note d'information préparée par les analystes sera également distribuée. Je parle de la note d'information générale. N'oublions pas qu'à un moment donné, on était sans présidence. Toutefois, tout a été fait et on va pouvoir poursuivre la suite de notre étude mercredi.

    Madame Sellah, vous avez la parole.

    Madame la présidente, quand ces notes seront-elles envoyées? Il s'agit bien des notes parlementaires...

    Ce sont les notes préparées par les analystes.

    Ce sont les notes préparées par les analystes et qui ont trait aux personnes qui vont comparaître devant nous, n'est-ce pas?

    On vous les transmet 24 heures avant la réunion.

    Vous les envoyez 24 heures...

    Nous les envoyons en effet 24 heures avant la réunion.

    Vous nous laissez le temps de les lire et de nous préparer en conséquence.

    Oui, nous procédons comme d'habitude.

    Madame Truppe, vous avez la parole.

    Merci.

    Je veux seulement demander à la greffière si nous leur donnons un certain temps pour nous répondre. Nous sommes aujourd'hui lundi, et nous leur donnerions donc jusqu'à midi demain, et si nous n'avons pas de réponse d'ici là, pourrions-nous envoyer des courriels à d'autres personnes pour leur demander si elles peuvent témoigner par vidéoconférence? Nous avons peu de temps pour essayer de les remplacer, mais nous ne voulons pas non plus perdre notre temps et risquer de ne pas pouvoir accueillir de témoins.

    En fait, tout de suite après la réunion, ils recevront leur invitation officielle, mais ils le savent tous.

    Bien, parfait.

    Merci.

    Je trouve très intéressant de constater le degré de motivation des membres du comité. Par ailleurs, je pense que la greffière a bien répondu à cet égard, de même que les analystes. Il est clair que vous voulez vraiment continuer cette étude et je pense qu'ils ont bien répondu à l'appel malgré les petites contraintes qu'on a connues. En somme, tout est prévu pour la réunion de mercredi.

    J'aimerais attirer votre attention sur le budget qui vous a été présenté. Il a été préparé par la greffière qui s'est basée sur des études antérieures et sur le nombre de témoins qu'on s'attend à recevoir pour cette étude, tout en tenant compte de certaines suggestions des membres, comme celle d'utiliser la vidéoconférence lorsque cela est possible. Y a-t-il des questions ou des commentaires à ce sujet?

    Madame Sellah, vous avez la parole.

    Merci, madame la présidente.

    J'y ai jeté un coup d'oeil et ce sont, comme vous l'avez dit, des chiffres approximatifs. Je lis qu'il est question d'une vidéoconférence pour entendre cinq personnes de l'extérieur du Canada.

    C'est simplement dans l'éventualité où des experts proviendraient de l'extérieur. Ce n'est pas un montant fixe.

    J'ai bien dit que ce sont des chiffres approximatifs. Quand on parle de l'extérieur du Canada, est-ce que cela signifie que ces gens proviennent de l'étranger?

    Oui, on pourrait, par exemple, avoir recours à la vidéoconférence pour entendre des gens qui seraient en Grande-Bretagne, en Australie ou ailleurs et qui auraient peut-être des choses à nous transmettre à cet égard. Ils pourraient nous parler de pratiques novatrices dans leur pays ou nous éclairer à ce sujet.

    C'est très intéressant. En effet, c'est la première fois que je vois un comité penser à inviter plusieurs témoins de l'extérieur du pays. Ce pourrait être une bonne idée, pourquoi pas.

    C'est exact. Les membres du comité peuvent suggérer que nous entendions des témoins spécialistes étrangers qu'ils connaissent.

    Merci, madame Sellah.

    Madame Truppe, vous avez la parole.

    Merci, madame la présidente. J'ai également quelques questions à poser à la greffière.

    Si nous nous retrouvons avec 25 témoins, je sais que nous pourrions nous servir des fonds pour la vidéoconférence « hors Canada » si nous ne les utilisons pas. Toutefois, disons que nous les utilisons et que nous dépassons le budget, faudra-t-il alors faire une demande de fonds supplémentaires si nous dépassons notre budget de 15 000 $ prévus pour les vidéoconférences et les témoins?

    Non, le montant...

    Les montants peuvent être transférés d'une rubrique à l'autre. On n'a pas besoin d'aller chercher des fonds supplémentaires. L'important est de ne pas dépasser le montant total demandé qui figure ici.

    Il ne faut pas dépenser plus de 22 500 $, mais les autres montants peuvent fluctuer d'une ligne à l'autre. Si on dépasse la limite de 22 500 $, il faudra faire une autre demande.

    D'accord, c'est ce que je pensais.

    Ma dernière question concerne la partie « repas de travail (3) ». Cela veut dire que trois réunions sont couvertes, n'est-ce pas? Qu'en est-il des autres? Je suppose que nous n'aurons pas nos fruits, car je sais que certaines personnes vont poser la question.

    Non, les collations habituelles que nous avons ne sont pas couvertes. Elles font partie d'un autre budget. C'est seulement si nous avons des réunions à d'autres moments, ou si nous avons besoin d'un repas ou de quelque chose à manger.

    Je vous remercie de la précision. Nous ne le savions pas. Merci.

    Le comité est-il prêt à adopter le budget pour l'étude sur les troubles alimentaires?

    (La motion est adoptée.)

    Madame Truppe, je vous cède la parole.

    Excusez-moi, madame la présidente, une dernière chose.

    J'aimerais présenter une motion visant à modifier la motion de régie interne pour retirer les cinq minutes à la fin de la série de questions, cinq minutes d'intervention de l'opposition et cinq minutes d'intervention du parti ministériel, pour que cela reflète le nombre réel de membres du comité puisque chacun des partis en a un de moins.

    Vous savez, avec nos sept minutes d'intervention... sept, sept, cinq, cinq. Il nous faut en retirer cinq pour chacun des partis, ce qui reflétera les deux que nous avons en moins.

    C'est une remarque pertinente. Puisqu'il y a un membre de moins de chaque côté, soit pour ce qui est de celui du gouvernement et de celui de l'opposition officielle, il faudra amender les règlements généraux et modifier la limite de temps pour les déclarations et l'interrogation des témoins. Il faudra enlever cinq minutes.

    À la fin...

    Oui, à la fin de chaque période.

    Avez-vous la motion?

    Voulez-vous que je vous en fasse la lecture?

    Oui, s'il vous plaît.

    J'aimerais proposer une motion visant à modifier la motion de régie interne en enlevant cinq minutes accordées à chaque parti — l'opposition, l'opposition officielle et le parti ministériel — à la fin de la série de questions. C'est ce que je veux proposer.

    Cela n'enlève que cinq minutes et on peut ensuite commencer une nouvelle période de questions.

     Est-ce que tout le monde est favorable à cette modification?

    Est-ce que je peux avoir plus d'explications à ce sujet? Il y a un point que je ne saisis pas.

     Les cinq minutes qui sont retirées touchent-elles le temps d'intervention ou s'agit-il simplement du déroulement des travaux?

    Il s'agit du déroulement. Le but est qu'on puisse commencer une nouvelle rotation et faire en sorte que ce soit plus représentatif des membres qui sont présents. Cela ne va pas écourter la réunion. Il s'agit simplement d'avoir par la suite une autre série de questions.

     Est-ce que tout le monde est d'accord avec ce changement?

    Des voix: D'accord

     La présidente: Nous allons donc tous et toutes nous revoir ici mercredi, à 15 h 30.

    Oh, bien.

    Nous avons déjà réservé la salle pour plusieurs rencontres.

    Je vous remercie.

    La séance est levée.