HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 23

Le mardi 13 mai 2014

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 8 h 46, dans la pièce 228 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Phil McColeman, président.

Membres du Comité présents : Tarik Brahmi, Brad Butt, Rodger Cuzner, Sadia Groguhé, Larry Maguire, Colin Mayes, Phil McColeman, Cathy McLeod et Jinny Jogindera Sims.

Membres substituts présents : Ted Falk remplace Scott Armstrong et Chris Warkentin remplace Larry Maguire.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Isabelle Lafontaine-Émond, analyste ; Édison Roy-César, analyste.

Témoins : Institut de recherche en politiques publiques : Tyler Meredith, directeur de recherche. Congrès du travail du Canada : Barbara Byers, secrétaire-trésorière; Mike Luff, chercheur principal des politiques sociales et économiques. Coalition canadienne des organismes communautaires en développement de l'employabilité : Chris Atchison, président. Coalition des organismes communautaires pour le développement de la main-d'oeuvre : Richard Gravel, vice-président; Frédéric Lalande, directeur général. Réseau des carrefours jeunesse-emploi du Québec : Monique Sauvé, présidente.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Cathy McLeod propose, — Que, à la suite de son examen de l’objet des articles 242 à 251, 371 à 374, et 483 à 486 du projet de loi C-31, le Comité fasse parvenir une lettre au président du Comité permanent des finances pour l’informer que le Comité n’a aucun amendement à suggérer.

Il s'élève un débat.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 1.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 29 avril 2014, le Comité reprend son étude du renouvellement des Ententes sur le développement du marché du travail (EDMT).

Barbara Byers et Tyler Meredith font des déclarations et, avec Mike Luff, répondent aux questions.

À 9 h 45, la séance est suspendue.

À 9 h 52, la séance reprend.

Chris Atchison, Monique Sauvé et Frédéric Lalande font des déclarations et, avec Richard Gravel, répondent aux questions.

À 10 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Caroline Bosc

2014/05/21 15 h 33