HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 38

Le jeudi 27 novembre 2014

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 11 h 2, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Phil McColeman, président.

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Tarik Brahmi, Brad Butt, Rodger Cuzner, Sadia Groguhé, Larry Maguire, Colin Mayes, Phil McColeman, Cathy McLeod et Jinny Jogindera Sims.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Julie Cool, analyste ; Isabelle Lafontaine-Émond, analyste . Chambre des communes : Evelyn Lukyniuk, greffière à la procédure.

Comparaît : L'hon. Jason Kenney, C.P., député, ministre de l’Emploi et du Développement social.

Témoins : Ministère de l'Emploi et du Développement social : Louise Levonian, sous-ministre déléguée principale, Chef de l'exploitation Service Canada; Alain P. Séguin, dirigeant principal des finances; Gina Wilson, sous-ministre déléguée; Benoît Long, sous-ministre adjoint principal, Direction générale des services de traitement et de paiement, Service Canada.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédits 1b et 5b sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL, renvoyés au Comité le mercredi 5 novembre 2014.

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL.

L'hon. Jason Kenney fait une déclaration et, avec Alain P. Séguin, répond aux questions.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le ministre reste jusqu'à 12 h 30.

À 12 h 23, la séance est suspendue.

À 12 h 27, la séance reprend.

Le crédit 1b sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL.

Le crédit 5b sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1b et du crédit 5b inscrits sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL.

À 12 h 28, la séance est suspendue.

À 12 h 29, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le mardi 2 décembre, le jeudi 4 décembre et le mardi 9 décembre 2014 pour l'étude du projet de rapport de l'étude sur le renouvellement des ententes sur le développement du marché du travail.

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le mardi 2 décembre 2014 pour examiner la question de la bourse de recherches de la flamme du centenaire.

À 12 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Jessica Kulka

2014/12/04 14 h 7