Passer au contenu

HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 6
 
Le mardi 26 novembre 2013
 

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 28, dans la pièce 228 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Phil McColeman, président.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Brad Butt, Rodger Cuzner, Joe Daniel, Sadia Groguhé, Colin Mayes, Phil McColeman, Cathy McLeod, Jinny Jogindera Sims et Jonathan Tremblay.

 

Membres substituts présents : Élaine Michaud remplace Alexandre Boulerice et Mike Wallace remplace Devinder Shory.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sandra Gruescu, analyste; André Léonard, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 7 novembre 2013, le Comité reprend son étude des possibilités pour les personnes âgées sur le marché du travail.
 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : "Mobiliser l'expérience : Possibilités pour les personnes âgées sur le marché du travail".

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport toutes les opinions complémentaires et/ou dissidentes à condition qu'elles ne dépassent pas cinq (5) pages et qu'elles soient remises en version électronique, dans les deux langues officielles, à la greffière, au plus tard à 16 h 00 le vendredi 6 décembre 2013.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

À 16 h 12, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Caroline Bosc

 
 
2013-12-10 14 h 26