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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 7
 
Le jeudi 28 novembre 2013
 

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 30, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Phil McColeman, président.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Alexandre Boulerice, Brad Butt, Rodger Cuzner, Joe Daniel, Sadia Groguhé, Colin Mayes, Phil McColeman, Cathy McLeod, Devinder Shory, Jinny Jogindera Sims et Jonathan Tremblay.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Havi Echenberg, analyste; Isabelle Lafontaine-Émond, adjointe de recherche.

 

Comparaît : L'hon. Jason Kenney, ministre de l’Emploi et du Développement social.

 

Témoins : Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Ian Shugart, sous-ministre; Jacques Paquette, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social; Karen Jackson, sous-ministre déléguée principale, Emploi et Développement social, chef de l'exploitation pour Service Canada; Frank Vermaeten, sous-ministre adjoint principal, Direction générale des compétences et de l'emploi; Alain P. Séguin, agent principal des finances. Société canadienne d'hypothèques et de logement : Steven Mennill, vice-président, Politiques, recherche et planification. Service Canada : Paul Thompson, sous-ministre adjoint, Direction générale des services de traitement et de paiement.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b et 5b sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES, renvoyés au Comité le jeudi 7 novembre 2013.
 

Le ministre fait des déclarations et, avec les témoins, répond aux questions.

 

À 16 h 31, la séance est suspendue.

À 16 h 35, la séance reprend.

 

Les témoins répondent aux questions.

 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES.

 

Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES.

 

Les crédits 1b et 5b sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES sont adoptés.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b et 5b inscrits sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES.

 

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Caroline Bosc

 
 
2013-12-02 11 h 49