NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 53

Le mercredi 25 mars 2015

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit avec enregistrement vidéo aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 362 de l'Édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Peter Kent, président.

Membres du Comité présents : James Bezan, Corneliu Chisu, Cheryl Gallant, Jack Harris, l'hon. Peter Kent, Élaine Michaud, Joyce Murray, Rick Norlock et John Williamson.

Membres substituts présents : Robert Chisholm remplace Tarik Brahmi et Ted Hsu remplace Joyce Murray.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Katherine Simonds, analyste.

Témoins : Centre de la sécurité des télécommunications : Greta Bossenmaier, chef. Ministère de la Défense nationale : John Forster, sous-ministre; John Turner, sous-ministre délégué; Captv S.A. Virgin, commandant adjoint, Commandement des forces d’opérations spéciales du Canada.

Conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, et la motion adoptée par le Comité le lundi 23 févirer 2015, le Comité entreprend l'examen de la nomination par décret de John Forster au poste de sous-ministre de la Défense nationale, renvoyée au Comité le vendredi 20 février 2015.

John Forster fait une déclaration et répond aux questions.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre que le Comité a étudié les qualités et les compétences de John Forster au poste de sous-ministre de la Défense nationale et le trouve compétent pour exécuter les fonctions de son poste.

À 16 h 1, la séance est suspendue.

À 16 h 2, la séance reprend.

Conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, et la motion adoptée par le Comité le lundi 23 février 2015, le Comité entreprend l'examen de la nomination par décret de John Turner au poste de sous-ministre délégué de la Défense nationale, renvoyée au Comité le vendredi 20 février 2015.

John Turner fait une déclaration et répond aux questions.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre que le Comité a étudié les qualités et les compétences de John Turner au poste de sous-ministre délégué de la Défense nationale et le trouve compétent pour exécuter les fonctions de son poste.

À 16 h 29, la séance est suspendue.

À 16 h 30, la séance reprend.

Conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, et la motion adoptée par le Comité le lundi 23 février 2015, le Comité entreprend l'examen de la nomination par décret de Greta Bossenmaier au poste de chef du Centre de la sécurité des télécommunications, renvoyée au Comité le vendredi 20 février 2015.

Greta Bossenmaier fait une déclaration et répond aux questions.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre que le Comité a étudié les qualités et les compétences de Greta Bossenmaier au poste de chef du Centre de la sécurité des télécommunications et la trouve compétente pour exécuter les fonctions de son poste.

À 17 heures, la séance est suspendue.

À 17 h 4, la séance reprend.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 7 novembre 2013, le Comité reprend son étude sur la défense nord-américaine.

Captv S.A. Virgin fait une déclaration et répond aux questions.

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Evelyn Lukyniuk

2015/03/26 12 h 49