Passer au contenu
;

OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 47
 
Le mardi 5 mai 2015
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 heures, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de Pat Martin, président.

 

Membres du Comité présents : Mark Adler, Tarik Brahmi, Brad Butt, Greg Kerr, Guy Lauzon, Pat Martin, Mathieu Ravignat, Chris Warkentin et Wai Young.

 

Membres substituts présents : L'hon. Mauril Bélanger remplace l'hon. Gerry Byrne.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : André Léonard, analyste.

 

Témoins : Les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) inc. : Graham Rae Dulmage, directeur, Service des normes, Bureau des relations gouvernementales et des affaires extérieures. Bureau de normalisation du Québec : Jean Rousseau, directeur principal. Conseil canadien des normes : Michel Girard, vice-président, Stratégie; Véronique de Passillé, directrice, Engagement du gouvernement.

 
Conformément à l'article 108(3)c)(i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 5 mai 2014, le Comité reprend son étude des programmes et des activités de l'Office des normes générales du Canada.
 

Graham Rae Dulmage et Jean Rousseau font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 12 h 1, la séance est suspendue.

À 12 h 6, la séance reprend.

 

Michel Girard fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 12 h 21, Greg Kerr assume la présidence.

 

À 12 h 31, Pat Martin assume la présidence.

 

À 12 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Lafleur

 
 
2015/05/05 14 h 31