TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 36

Le mardi 28 octobre 2014

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 11 heures, dans la pièce 228 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Larry Miller, président.

Membres du Comité présents : Peter Braid, Ed Komarnicki, Hoang Mai, David J. McGuinty, Larry Miller, Isabelle Morin, Mike Sullivan, Jeff Watson et Wai Young.

Membres substituts présents : David Yurdiga remplace Lawrence Toet.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Zachary Alaoui, analyste ; Allison Padova, analyste.

Témoins : Association canadienne des bateaux-passagers : John Chomniak, président; Dan Duhamel, président, Paul's Boat Lines. Association des armateurs canadiens : Robert Lewis-Manning, président; Debbie Murray, directrice, Politiques et affaires réglementaires. Council of Marine Carriers : Phillip J. Nelson, président.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 18 novembre 2013, le Comité reprend son étude de l'examen du régime canadien de sécurité des transports : le transport des marchandises dangereuses et les systèmes de gestion de la sécurité.

John Chomniak et Robert Lewis-Manning font des déclarations et, avec Dan Duhamel, répondent aux questions.

À 11 h 58, la séance est suspendue.

À 12 h 3, la séance reprend.

Phillip J. Nelson, par téléconférence de Burnaby (Colombie-Britannique), fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Philippe Grenier-Michaud

2014/10/28 14 h 28