Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : "Les femmes et filles dans le sport".

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en caractère Arial de 12 points, à interligne simple et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à midi le jeudi 22 juin 2017.

Il est convenu, — Que les analystes et le greffier, en consultation avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que le rapport soit produit en format alternatif, si nécessaire.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente présente ce rapport pendant que la Chambre siège.

À 17 h 4, la séance est suspendue.

À 17 h 11, la séance reprend.

Il est convenu, — Que 36 places de comparution de témoins soient allouées au Parti libéral, 24 au Parti conservateur et 12 au Nouveau Parti démocratique; que les témoins soient regroupés selon l’allocation ci-dessus et la priorité qui leur est assignée par chaque parti.

Il est convenu, — Que les témoins du milieu universitaire et les commissions de droits de la personne soient invités à déposer des mémoires.

Il est convenu, — Que, à moins qu’un parti choisisse de placer un témoin sur sa liste prioritaire, les demandes de comparution ne soient plus acceptées et que les demandeurs soient plutôt invités à déposer un mémoire.