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CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 60
mardi 7 mars 2017, 15 h 32 à 16 h 46
Huis clos
Présidence
L'hon. Mark Eyking, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Gauthier, analyste
• Simon Richards, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude des priorités des intervenants canadiens ayant un intérêt dans le commerce bilatéral ou trilatéral en Amérique du Nord, entre le Canada, les États-Unis et le Mexique, le budget proposé de 65 365,91 $, pour le voyage du Comité dans la région métropolitaine de Seattle (Washington - États-Unis d'Amérique), Sacramento, la région de la Baie de San Francisco et Silicon Valley (Californie - États-Unis d'Amérique) et la région métropolitaine de Denver (Colorado - États-Unis d'Amérique), au printemps 2017, soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison.

Il est convenu, — Que le Comité acquitte les frais d’accueil liés aux repas de travail et réceptions qui auront lieu durant le voyage qu’il effectuera dans la région métropolitaine de Seattle (Washington - États-Unis d'Amérique), Sacramento, la région de la Baie de San Francisco et Silicon Valley (Californie - États-Unis d'Amérique) et la région métropolitaine de Denver (Colorado - États-Unis d'Amérique), au printemps 2017 et que le greffier du Comité soit autorisé à acheter des cadeaux à offrir pendant le voyage du Comité.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude des priorités des intervenants canadiens ayant un intérêt dans le commerce bilatéral ou trilatéral en Amérique du Nord, entre le Canada, les États-Unis et le Mexique, le budget proposé de 68 565,91 $, pour le voyage du Comité dans la région métropolitaine de Détroit (Michigan - États-Unis d'Amérique), à Washington (D.C. - États-Unis d'Amérique), la région métropolitaine de Chicago (Illinois - États-Unis d'Amérique), au printemps 2017, soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison.

Il est convenu, — Que le Comité acquitte les frais d’accueil liés aux repas de travail et réceptions qui auront lieu durant le voyage qu’il effectuera dans la région métropolitaine de Détroit (Michigan - États-Unis d'Amérique), à Washington (D.C. - États-Unis d'Amérique), la région métropolitaine de Chicago (Illinois - États-Unis d'Amérique), au printemps 2017 et que le greffier du Comité soit autorisé à acheter des cadeaux à offrir pendant le voyage du Comité.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 février 2016, le Comité reprend sa consultation publique sur l'accord du Partenariat transpacifique (PTP).

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 16 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Rémi Bourgault