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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 119
mardi 12 juin 2018, 11 h 4 à 13 h 16
Huis clos
Présidence
Deborah Schulte, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Lavoie, analyste
• Sarah Yakobowski, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 1er février 2018, le Comité reprend son étude de la croissance propre et les changements climatiques au Canada : l'environnement bâti.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « De meilleurs bâtiments pour un avenir à faibles émissions de carbone ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidente, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que les analystes et le greffier, en consultation avec la présidente, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site Web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente présente le rapport à la Chambre.

À 13 h 16, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Thomas Bigelow