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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 20
jeudi 2 juin 2016, 11 h 1 à 12 h 59
Présidence
Deborah Schulte, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Penny Becklumb, analyste
• Tim Williams, analyste
 
Chambre des communes
• Grant McLaughlin, greffier à la procédure
Bureau du vérificateur général du Canada
• Frank Barrett, directeur principal
• Andrew Ferguson, directeur principal, Stratégies de développement durable, Vérifications et études
• Julie Gelfand, commissaire à l'environnement et au développement durable
• Kimberley Leach, directrice principale, Stratégies de développement durable, Vérification et études
Ministère de l'Environnement
• Diane Campbell, directrice générale, Service météorologique du Canada
• Eric Gagné, directeur général, Direction générale des sciences et de la technologie
Infrastructure Canada
• Marc Fortin, sous-ministre adjoint, Opérations des programmes
• Bogdan Makuc, directeur, Opérations des programmes, Intégration des programmes
• Sonya Read, directrice, Politiques stratégiques et initiatives prioritaires, Initiatives environnementales
Ministère de la Santé
• Hilary Geller, sous-ministre adjointe, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs
• Christine Norman, directrice, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs
• James Van Loon, directeur général par intérim, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs
Ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile
• Lori MacDonald, sous-ministre adjointe, secteur de la gestion des urgences et des programmes
Conseil national de recherches du Canada
• Philip Rizcallah, directeur, Réglementation du bâtiment
Conformément à l'article 32(5) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 19 mai 2016, le Comité entreprend l'examen des Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable - Printemps 2016, renvoyés au Comité le mardi 31 mai 2016.

Julie Gelfand, Marc Fortin, Lori MacDonald et Hilary Geller font des déclarations et, avec Bogdan Makuc et Kimberley Leach, répondent aux questions.

Sur motion de Mark Gerretsen, il est convenu, — Que le Comité invite les ministères concernés à comparaître au cours du prochain exercice au sujet des rapports du printemps 2016 de la commissaire à l’environnement et au développement durable pour discuter des progrès réalisés en fonction des recommandations proposées dans les rapports.

À 12 h 44, la séance est suspendue.

À 12 h 45, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité étudie la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) le jeudi 16 juin; qu’il invite deux témoins à comparaître pendant la première heure et qu’il discute du plan de travail et de l’orientation de l’étude pendant la deuxième heure.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 123 065,80 $ pour le voyage en Colombie-Britannique, Alberta et les Territoires du Nord-Ouest en septembre 2016 soit adopté et que la présidente présente ledit budget au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude sur les aires fédérales protégées et objectifs de conservation, le Comité soit autorisé à acheter jusqu'à 350,00 $ en cadeaux qu’il offrira à ses hôtes lors de la visite en Colombie-Britannique, Alberta et aux Territoires du Nord-Ouest en septembre 2016.

Il est convenu, — Que le Comité couvre les coûts d’accueil reliés aux repas de travail qui auront lieu lors de son voyage en Colombie-Britannique, Alberta et aux Territoires du Nord-Ouest en septembre 2016.

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Cynara Corbin