Passer au contenu

FAAE Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 146
Le jeudi 6 juin 2019, 8 h 47 à 9 h 23
Huis clos
Présidence
Michael Levitt, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Brian Hermon, analyste
• Scott McTaggart, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 10 décembre 2018, le Comité reprend son étude du rôle du Canada dans les mesures internationales de soutien du développement de la démocratie.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Renouvellement du rôle du Canada dans l'aide internationale au développement de la démocratie ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que les analystes et la greffière, en consultation avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Qu’en plus des 50 exemplaires imprimés aux frais de la Chambre, le Comité fasse imprimer 50 exemplaires additionnels du rapport sur le rôle du Canada dans les mesures internationales de soutien du développement de la démocratie avec couverture spéciale.

Il est convenu, — Que le Comité fasse la promotion du rapport sur les médias sociaux, conformément à son plan de communication.

À 9 h 23, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Erica Pereira