HESA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Sur motion de Colin Carrie, il est convenu, — Que les rapports suivants, adoptés et présentés à la Chambre lors de la 2e session de la 41e législature, soient adoptés à titre de rapports du Comité pour la session en cours;
Que le président présente ces rapports à la Chambre; et
Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande que le gouvernement dépose une réponse globale à chacun d’eux:
- Rapport 13 – Le rayonnement électromagnétique de radiofréquences et la santé des Canadiens;
- Rapport 9 – Vapotage : vers l’établissement d’un cadre réglementaire sur les cigarettes électroniques.
Abby Hoffman fait des déclarations et, avec Gigi Mandy, répond aux questions.
À 17 heures, la séance est suspendue.
À 17 h 4, la séance reprend à huis clos.
Il est convenu, — Que le Comité approuve l’horaire proposé pour les quatre (4) premières réunions consacrées à l’étude d’un programme d’assurance-médicaments, et que les membres du Comité remettent leurs suggestions sur le projet de plan de travail d’ici le vendredi 25 mars 2016.
Sur motion de Ramez Ayoub, il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.
À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,