Passer au contenu

INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 114
mardi 12 juin 2018, 15 h 38 à 16 h 45
Huis clos
Présidence
L’hon. MaryAnn Mihychuk, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Isabelle Brideau, analyste
• Olivier Leblanc-Laurendeau, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 30 900,00 $, pour l'étude des soins de longue durée dans les réserves, soit adopté.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 5 octobre 2017, le Comité reprend son étude de la prévention des incendies et la gestion des urgences dans les communautés autochtones.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Naître des cendres : Réinventer la sécurité-incendie et la gestion des urgences dans les collectivités autochtones ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente présente ce rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que les analystes et le greffier, en consultation avec la présidente, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site Web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

À 16 h 34, la séance est suspendue.

À 16 h 38, la séance reprend.

À 16 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson