INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des affaires autochtones et du Nord (INAN)

42^e législature, 1^re Session

Réunion 90

mardi 12 décembre 2017, 11 h 3 à 12 h 26

Pièce 253-D, Édifice du Centre

Huis clos

Présidence

L’hon. MaryAnn Mihychuk, présidente (Libéral)

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Membres du Comité présents

Libéral

William Amos
Gary Anandasangaree
Mike Bossio
T.J. Harvey
L’hon. MaryAnn Mihychuk
Salma Zahid
Yvonne Jones, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
Don Rusnak, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote

Conservateur

Membres substituts présents

• Richard Cannings remplace Romeo Saganash (NPD)

Aussi présents

Bibliothèque du Parlement

• Isabelle Brideau, analyste

• Brittany Collier, analyste

• Olivier Leblanc-Laurendeau, analyste

Revendications particulières et ententes sur les revendications territoriales globales

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 21 février 2017, le Comité reprend son étude sur les revendications particulières et ententes sur les revendications territoriales globales.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 12 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson