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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 18
mardi 14 juin 2016, 8 h 47 à 10 h 40
Huis clos
Présidence
Stephen Fuhr, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Martin Auger, analyste
• James Lee, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 9 heures, la séance est suspendue.

À 9 h 2, la séance reprend.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude sur le Canada et la défense de l’Amérique du Nord, le budget proposé de 26 286,20 $, pour le déplacement du Comité à Halifax (Nouvelle-Écosse) à l'été-automne 2016, soit adopté.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 février 2016, le Comité reprend son étude du Canada et la défense de l’Amérique du Nord.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 10 h 13, la séance est suspendue.

À 10 h 24, la séance reprend.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Le Canada et la défense de l'Amérique du Nord : NORAD et la disponibilité opérationnelle des forces aériennes ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(1)b), le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes et/ou complémentaires immédiatement après la signature du président, à condition qu’elles soient remises en version électronique (caractère Arial de 12 points, à alignement justifié et à interligne simple) dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 12 heures le vendredi 17 juin 2016.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que les analystes et le greffier, en consultation avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport.

Il est convenu, — Que, suite au décès du colonel Brian Derry, directeur du centre de commandement adjoint du NORAD-USNORTHCOM, le Comité écrive à sa famille et à ses collègues pour présenter ses condoléances.

Il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

À 10 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Philippe Grenier-Michaud