SDIR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
À 13 h 7, David Sweet assume la présidence.
À 13 h 10, Michael Levitt assume la présidence.
Sébastien Touzé fait une déclaration et répond aux questions.
À 13 h 57, la séance est suspendue.
À 13 h 58, la séance reprend à huis clos.
Il est convenu, — Que la proposition de déplacement à Genève en relation avec l’étude sur le vaste engagement du Canada à l’égard des questions de droits de la personne que mène le Sous-comité soit préparée et transmise au sous-comité des budgets du Comité de liaison d’ici le mardi 18 octobre 2016.
Il est convenu, — Que le Sous-comité entende dès que possible des témoignages sur la situation actuelle à Alep.
À 14 h 2, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Sous-comité,