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SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 24
jeudi 6 octobre 2016, 13 h 7 à 14 h 2
Présidence
David Sweet, vice-président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Karine Azoulay, analyste
• Maxime Charron-Tousignant, analyste
À titre personnel
• Sébastien Touzé, professeur de droit, Université Panthéon-Assas (Paris II)
Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent des affaires étrangères et du développement international le 4 février 2016 et à la motion adoptée par le Sous-comité le 16 juin 2016, le Sous-comité reprend son étude sur la situation des droits de la personne au Burundi.

À 13 h 7, David Sweet assume la présidence.

À 13 h 10, Michael Levitt assume la présidence.

Sébastien Touzé fait une déclaration et répond aux questions.

À 13 h 57, la séance est suspendue.

À 13 h 58, la séance reprend à huis clos.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Sous-comité.

Il est convenu, — Que la proposition de déplacement à Genève en relation avec l’étude sur le vaste engagement du Canada à l’égard des questions de droits de la personne que mène le Sous-comité soit préparée et transmise au sous-comité des budgets du Comité de liaison d’ici le mardi 18 octobre 2016.

Il est convenu, — Que le Sous-comité entende dès que possible des témoignages sur la situation actuelle à Alep.

À 14 h 2, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Angela Crandall