Passer au contenu

SFEW Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 2
jeudi 14 avril 2016, 15 h 30 à 16 h 31
Présidence
Marilyn Gladu, présidente (Conservateur)

Chambre des communes
• Cynara Corbin, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Laura Munn-Rivard, analyste
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Sous-comité propose au Comité permanent de la condition féminine les recommandations suivantes :

1. Que la motion adoptée le jeudi 10 mars, ordonnant au Comité d’étudier d’abord la violence envers les jeunes femmes et filles au Canada, puis l’analyse comparative entre les sexes, soit révoquée;

2. Que le Comité commence l’étude de l’analyse comparative entre les sexes le mardi 3 mai 2016, qu’il y consacre cinq réunions, qu’il présente son rapport à la Chambre le jeudi 16 juin 2016 et qu’il demande une réponse du gouvernement à ce rapport;

3. Que le Comité approuve le plan de travail, proposé par le Sous-comité du programme et de la procédure;

4. Que les témoignages et les documents que le Comité a reçus du Bureau du vérificateur général du Canada le jeudi 25 février 2016 concernant les rapports de l’automne 2015 de ce dernier, Rapport 1 – La mise en œuvre de l’analyse comparative entre les sexes, soient examinés par le Comité dans le cadre de son étude de l’analyse comparative entre les sexes;

5. Que la date limite pour recevoir les mémoires sur l’étude de l’analyse comparative entre les sexes soit le jeudi 12 mai 2016;

6. Que les analystes et la greffière, en consultation avec la présidente, rédigent un communiqué de presse pour publication sur le site Web du Comité;

7. Que le Comité reprenne son étude sur la violence envers les jeunes femmes et filles au Canada en septembre 2016.

À 16 h 31, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Sous-comité,

Andrea McCaffrey