TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Avis de convocation Modifié

Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN)

42^e législature, 1^re Session

Réunion 5

mercredi 9 mars 2016, 15 h 30 à 18 heures

Pièce 237-C, Édifice du Centre

15 h 30 à 17 h 30

Mandat du ministre des Transports

Comparaît

• L’hon. Marc Garneau, C.P., député, ministre des Transports

Témoins

Ministère des Transports

• Jean-François Tremblay, sous-ministre, Transports, Infrastructure et Collectivités

• André Lapointe, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Services généraux

• Laureen Kinney, sous-ministre adjointe, Sécurité et Sûreté

• Helena Borges, sous-ministre déléguée, Transports, infrastructure et collectivitésModifié

Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1 sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1 sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée, crédit 1 sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., crédit 1 sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédit 1 sous la rubrique Office des transports du Canada, crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique Transports et crédit 1 sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.

Comparaît

• L’hon. Marc Garneau, C.P., député, ministre des Transports

Témoins

Ministère des Transports

• Jean-François Tremblay, sous-ministre, Transports, Infrastructure et Collectivités

• André Lapointe, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Services généraux

• Laureen Kinney, sous-ministre adjointe, Sécurité et Sûreté

• Helena Borges, sous-ministre déléguée, Transports, infrastructure et collectivitésModifié

17 h 30 à 18 heures

(À huis clos)

Travaux du Comité

• Planification des travaux futurs

Le greffier du Comité

Andrew Bartholomew Chaplin (613-996-4663)

2016/03/08 16 h 20