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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 1re session
Réunion 4
Le jeudi 27 février 2020, 8 h 47 à 10 h 47
Présidence
Yasmin Ratansi (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Alison Clegg, analyste
• Sarah Yakobowski, analyste
Agence Parcs Canada
• Andrew Campbell, vice-président principal, Direction générale des opérations
• Catherine Blanchard, vice-présidente, Direction des finances
• Michael Nadler, vice-président, Direction générale des relations externes et de l'expérience du visiteur
• Darlene Upton, vice-présidente, Établissement et conservation des aires protégées
• Stephen Van Dine, vice-président, Direction générale des politiques stratégiques et investissement
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 18 février 2020, le Comité tient une séance d’information par l'Agence Parcs Canada.

À 8 h 46, Kerry-Lynne D. Findlay assume la présidence.

À 8 h 50, Yasmin Ratansi assume la présidence.

Andrew Campbell, Darlene Upton, Stephen Van Dine et Michael Nadler font des déclarations et, avec Catherine Blanchard, répondent aux questions.

À 10 h 22, la réunion est suspendue.

À 10 h 24, la réunion reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

La présidente présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le mercredi 26 février 2020 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le comité invite des témoins du Global Institute for Water Security de l’Université de la Saskatchewan pour informer le comité de ses travaux, le mardi 10 mars 2020, et qu’une période de 45 minutes soit allouée aux participants pour les déclarations et les questions.

2. Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le comité invite le commissaire à l’environnement et au développement durable pour informer le comité de ses travaux et qu’une période de 45 minutes soit allouée aux participants pour les déclarations et les questions.

3. Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le comité obtienne, des responsables du Secrétariat du Conseil du Trésor, une séance d’information sur le processus budgétaire.

4. Que, conformément au paragraphe 81(5) du Règlement, le comité invite le ministre et les responsables du ministère afin d’étudier le Budget supplémentaire des dépenses (B) et, s’il a été renvoyé au comité, le Budget principal des dépenses.

5. Que, le mardi 24 mars 2020, le comité entreprenne l’examen des questions relatives aux travaux du comité et que les membres qui ont des motions en avis obtiennent cinq minutes pour présenter leurs motions respectives.

Il s'élève un débat.

Il est convenu, — Que les points 1 et 2 soient adoptés.

Le débat continue.

Sur motion de Scott Aitchison, il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité soit modifié par adjonction, après le mot « processus », de ce qui suit : « le mardi 10 mars 2020».

Il est convenu, — Que le point 3, comme modifié, soit adopté.

Le débat continue.

Kerry-Lynne D. Findlay propose, — Que le rapport du Sous-comité soit modifié en supprimant, dans le point 4, tous les mots après le mot « Budget supplémentaire des dépenses (B) » .

Il s'élève un débat.

À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Roger