Il est convenu, — Que le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

Votre Sous-comité s’est réuni le vendredi 31 juillet 2020 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité poursuive son étude sur le racisme systémique au sein des services de police au Canada;

2. Que l’analyste fasse un compte rendu au Comité le vendredi 14 août 2020 de 11 heures à midi et que les témoins comparaissent devant le Comité ce jour-là de midi à 14 heures ainsi que le vendredi 21 août 2020 de 11 heures à 13 heures et le lundi 24 août 2020 de 11 heures à 13 heures;

3. Que le Comité entende en tout 12 témoins, par groupe de deux, et ce, pendant une heure pour chaque groupe, les témoins disposant de sept minutes pour leur déclaration liminaire; que, pendant les témoignages, six minutes soient allouées comme suit à chaque parti pour le premier tour de questions : le Parti conservateur, le Parti libéral, le Bloc québécois et le Nouveau Parti démocratique; que, pour le deuxième tour et les suivants, l’ordre des questions et le temps alloué aux partis soient les suivants : le Parti conservateur, quatre minutes; le Parti libéral, quatre minutes; le Parti conservateur, quatre minutes; le Parti libéral, quatre minutes; le Bloc québécois, deux minutes et le Nouveau Parti démocratique, deux minutes;

4. Que chaque parti présente sa liste de témoins au greffier du Comité au plus tard le mercredi 5 août 2020 à 17 heures; que le greffier du Comité distribue la liste des témoins proposés aux membres du sous-comité et que les membres du sous-comité transmettent la liste de leurs témoins prioritaires au greffier au plus tard le jeudi 6 août 2020 à 17 heures;

5. Que le Comité invite le président du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement à présenter son rapport;

6. Que le sous-comité du programme et de la procédure se réunisse à la fin du mois d’août 2020 afin de discuter de la poursuite de son étude sur la Commission des libérations conditionnelles et les circonstances qui ont conduit à la mort d’une jeune femme;

À 11 h 57, la réunion est suspendue.

À 12 h 7, la réunion reprend en séance webdiffusée.

Nishan Duraiappah et Bryan Larkin font des déclarations et répondent aux questions.

À 13 h 7, la réunion est suspendue.

À 13 h 13, la réunion reprend.

Julian Falconer et Lorraine Whitman font des déclarations et répondent aux questions.