Passer au contenu
;

CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 63
Le lundi 6 février 2023, 11 h 3 à 12 h 51
Huis clos
Présidence
Kevin Waugh, vice-président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Gabrielle de Billy Brown, analyste
• Marion Ménard, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 31 janvier 2022, le Comité reprend son étude de la Loi sur le statut de l’artiste et son impact sur l'amélioration des conditions minimales de travail des artistes.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 11 h 21, la réunion est suspendue.

À 11 h 31, la réunion reprend.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 12 h 51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffier de comité,

Andrew Wilson