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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 78
Le lundi 25 septembre 2023, 11 h 5 à 13 h 6
Huis clos
Présidence
Sean Casey, président (Libéral)

• Élisabeth Brière remplace Majid Jowhari (Libéral)
• L’hon. Greg Fergus remplace Adam van Koeverden (Libéral)
• Matt Jeneroux remplace Stephen Ellis (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Kelly Farrah, analyste
• Tu-Quynh Trinh, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 9 février 2022, le Comité reprend son étude de la santé des enfants.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 1 500,00 $, pour la séance d'information sur la réglementation des produits de santé naturels, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 13 000,00 $, pour l'étude du projet de loi C-293, Loi concernant la prévention et la préparation en matière de pandémie, soit adopté.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 9 février 2022, le Comité reprend son étude de la santé des enfants.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 13 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffier de comité,

Naaman Sugrue