Passer au contenu
;

LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 60
Le mardi 9 mai 2023, 16 h 7 à 17 h 57
Webdiffusion
Présidence
René Arseneault, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Lucie Lecomte, analyste
 
Chambre des communes
• Michelle Legault, greffière à la procédure
Ministère du Patrimoine canadien
• Julie Boyer, sous-ministre adjointe, Langues officielles, patrimoine et régions
• Sarah Boily, directrice générale, Langues officielles
Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration
• Alain Desruisseaux, directeur général, Politiques en immigration francophone et langues officielles
• Olivier Jacques, directeur de zone
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le vendredi 21 avril 2023, le Comité entreprend son étude de l’accroissement de l'immigration francophone au Canada.

À 16 h 10, la réunion est suspendue.

À 16 h 14, la réunion reprend.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude de l'accroissement de l'immigration francophone au Canada, le Comité réinvite à comparaître les fonctionnaires du ministère du Patrimoine canadien et du ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration le vendredi 12 mai 2023.

Alain Desruisseaux et Julie Boyer font des déclarations et, avec Jacques Olivier, répondent aux questions.

À 16 h 38, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 17 h 7, la réunion est suspendue.

À 17 h 23, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

IL EST ORDONNÉ, — Que la greffière du Comité établisse de concert avec la présidence une proposition budgétaire pour le projet de voyage du Comité à destination de l'Afrique, dans le cadre de son étude de l’accroissement de l'immigration francophone au Canada, et qu'elle le soumette à l'approbation du Comité le mardi 16 mai 2023.

À 17 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Audrée Dallaire