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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 9
 
Le mercredi 11 mars 2009
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Gary Ralph Schellenberger, président.

 

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Rod Bruinooge, Dean Del Mastro, Ruby Dhalla, Shelly Glover, Nina Grewal, Carole Lavallée, Roger Pomerleau, Pablo Rodriguez, Gary Ralph Schellenberger, Scott Simms et Tim Uppal.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste.

 

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Judith A. LaRocque, sous-ministre; Susan Peterson, sous-ministre déléguée; Pablo Sobrino, directeur général, Direction générale de la politique, planification et recherche stratégiques.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 9 février 2009, le Comité reprend son examen stratégique des dépenses des Programmes dans le secteur des arts et de la culture.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 16 h 32, la séance est suspendue.

À 16 h 41, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que, compte tenu de la crise économique, ce Comité étudie le plus tôt possible les perspectives d’avenir de la télévision au Canada et les effets de la crise économique sur ce secteur au niveau des collectivités locales, commençant avec une invitation à comparaître le 25 mars 2009 du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes : Konrad von Finckenstein, président, Michel Arpin, vice-président de la radiodiffusion, et Peter Foster, directeur-général des politiques et demandes relatives à la télévision, afin d’offrir de l’information sur:

1. L’impact sur la télédiffusion des nouveaux enjeux clés suivants :

a) la transition prochaine à la programmation numérique;

b) les pressions financières imposées à la programmation locale et canadienne;

c) la nécessité de maintenir la diversité des voix dans le marché des médias d’un bout à l’autre du Canada;

d) l’efficacité des fonds de développement culturel pour assurer la compétitivité du Canada dans une conjoncture télévisuelle difficile; et

2. l’audience publique dédiée aux renouvellements de licences de stations privées de télévision traditionnelle décrites dans l’avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2009-113 en lieu de la crise économique et les innovations technologiques;

et que le Comité présente ses recommandations à la Chambre.

 

À 17 h 16, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Greffier de comité,



Graeme Truelove

 
 
2009-03-20 14 h 23