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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 27
 
Le mardi 6 mars 2012
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 31, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Chris Warkentin, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Dennis Bevington, Ray Boughen, Rob Clarke, Linda Duncan, Jonathan Genest-Jourdain, LaVar Payne, Greg Rickford, Kyle Seeback, Chris Warkentin et David Wilks.

 

Membres substituts présents : Kennedy Stewart remplace Carol Hughes.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tonina Simeone, analyste; Norah Kielland, assistante à la recherche.

 

Comparaît : L'hon. John Duncan, C.P., député, ministre des Affaires autochtones et du développement du Nord canadien.

 

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Michael Wernick, sous-ministre; Colleen Swords, sous-ministre déléguée.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2011-2012 : crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN, crédits 27c et 29c sous la rubrique SANTÉ renvoyés au Comité le mardi 28 février 2012;
 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN, crédits 30 et 35 sous la rubrique SANTÉ renvoyés au Comité le mardi 28 février 2012.
 

Le président met en délibération les crédits 1c et 1 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le Ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

 

À 16 h 33, la séance est suspendue.

À 16 h 39, la séance reprend.

 

L’interrogation de Michael Wernick and Colleen Swords se poursuit.

 

Le crédit 1c sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5c sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 5c sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 10c sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 10c sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 27c sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 27c sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 29c sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 29c sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le crédit 1 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 5 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 10 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit L15 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit L15 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit L20 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit L20 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 25 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 25 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 30 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 30 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 35 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 35 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 40 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 40 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 30 sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 30 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 35 sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 35 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits numéros 1c, 5c et 10c sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN, crédits numéros 27c et 29c sous la rubrique SANTÉ du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2011-2012, ainsi que des crédits numéros 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN, crédits numéros 30 et 35 sous la rubrique SANTÉ du Budget principal des dépenses 2012-2013.

 

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-Marie David

 
 
2012/03/07 15 h 44