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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HESA Comité permanent de la santé

Résistance aux antimicrobiens

Réunion 77 Mardi 7 novembre 2017
LANG Comité permanent des langues officielles

Travaux du Comité

Réunion 79 Mardi 7 novembre 2017
LANG Comité permanent des langues officielles

Mise en œuvre intégrale de la Loi sur les langues officielles dans le système de justice canadien

Réunion 79 Mardi 7 novembre 2017
FINA Comité permanent des finances

Objet du projet de loi C-63, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 22 mars 2017 et mettant en oeuvre d'autres mesures

Réunion 123 Mardi 7 novembre 2017
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Réunion 71 Mardi 7 novembre 2017
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Promotion de l'intégration et de la qualité de vie des aînés canadiens

Réunion 71 Mardi 7 novembre 2017
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 80 Mardi 7 novembre 2017
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique

Réunion 80 Mardi 7 novembre 2017
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique

Réunion 80 Mardi 7 novembre 2017
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Changements climatiques et problèmes de conservation de l’eau et des sols

Réunion 77 Mardi 7 novembre 2017
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