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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter d'une demande de convoquer le ministre de la Sécurité publique et le ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté du Canada pour discuter des préoccupations en matière de sécurité

Début de l'activité Jeudi 8 août 2024
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter une demande d’étudier le « rapport Verschuren » du commissaire aux conflits d’intérêts et à l’éthique et d’autres constatations au sujet de Technologies du développement durable Canada

Réunion 132 Mercredi 31 juillet 2024
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Travaux du Comité

Réunion 118 Mercredi 31 juillet 2024
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Témoignages relatifs au mandat principal du Comité

Réunion 118 Mercredi 31 juillet 2024
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter une demande d’étudier le « rapport Verschuren » du commissaire aux conflits d’intérêts et à l’éthique et d’autres constatations au sujet de Technologies du développement durable Canada

Début de l'activité Lundi 29 juillet 2024
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Témoignages relatifs au mandat principal du Comité

Début de l'étude Vendredi 26 juillet 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Impartition des marchés

Réunion 133 Mercredi 24 juillet 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Impartition des marchés

Réunion 132 Mardi 23 juillet 2024
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 125 Mercredi 17 juillet 2024
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Conformité d’un ministre à la Loi sur les conflits d’intérêts

Réunion 125 Mercredi 17 juillet 2024
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