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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIIT Comité permanent du commerce international

Commerce électronique pour les entreprises et PME canadiennes progressistes

Réunion 87 Lundi 6 novembre 2017
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Travaux du Comité

Réunion 68 Lundi 6 novembre 2017
NDDN Comité permanent de la défense nationale

La participation du Canada à l’OTAN

Réunion 68 Lundi 6 novembre 2017
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Travaux du Comité

Réunion 81 Lundi 6 novembre 2017
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

M-39, immigration au Canada atlantique

Réunion 81 Lundi 6 novembre 2017
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Barrières non tarifaires à la vente de produits agricoles visés par des accords de libre-échange

Rapport 8 présenté à la Chambre Lundi 6 novembre 2017
SMEM Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Détermination des affaires non votables conformément à l'article 91.1(1) du Règlement

Réunion 11 Lundi 6 novembre 2017
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Séance d'information sur la nouvelle politique culturelle du gouvernement

Réunion 83 Jeudi 2 novembre 2017
LANG Comité permanent des langues officielles

Mise en œuvre intégrale de la Loi sur les langues officielles dans le système de justice canadien

Réunion 78 Jeudi 2 novembre 2017
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique

Réunion 79 Jeudi 2 novembre 2017
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