Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information avec le président du Comité des affaires étrangères du parlement de la Lettonie

Réunion 77 Mardi 31 octobre 2017
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Sécurité économique des femmes au Canada

Réunion 75 Mardi 31 octobre 2017
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones

Réunion 104 Mardi 31 octobre 2017
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Petites et moyennes entreprises (PME) participant aux marchés publics fédéraux

Réunion 104 Mardi 31 octobre 2017
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Travaux du Comité

Réunion 80 Mardi 31 octobre 2017
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Revendications particulières et ententes sur les revendications territoriales globales

Réunion 80 Mardi 31 octobre 2017
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Séance d'information sur le plan d'action détaillé de l'Office de commercialisation du poisson d'eau douce en réponse aux Rapports du printemps 2017 du vérificateur général du Canada

Début de l'activité Mardi 31 octobre 2017
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Agence des services frontaliers du Canada, crédit 1b sous la rubrique Comité externe d'examen de la Gendarmerie royale du Canada, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Gendarmerie royale du Canada, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile, crédit 3b sous la rubrique Secrétariat du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement, crédit 1b sous la rubrique Service canadien du renseignement de sécurité et crédit 1b sous la rubrique Service correctionnel du Canada

Début de l'étude Mardi 31 octobre 2017
SMEM Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Détermination des affaires non votables conformément à l'article 91.1(1) du Règlement

Réunion 10 Mardi 31 octobre 2017
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018 : crédit 1b sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1b sous la rubrique Autorité du pont Windsor-Détroit, crédits 1b et 5b sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1b sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1b, 5b, 15b et 20b sous la rubrique Ministère des Transports

Début de l'étude Mardi 31 octobre 2017
Haut de la page