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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Le Canada et la défense de l’Amérique du Nord

Réunion 29 Mardi 22 novembre 2016
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi S-201, Loi visant à interdire et à prévenir la discrimination génétique

Réunion 36 Mardi 22 novembre 2016
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Loi sur la communication d’information ayant trait à la sécurité du Canada (LCISC)

Réunion 35 Mardi 22 novembre 2016
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Stratégies de réduction de la pauvreté

Réunion 30 Mardi 22 novembre 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 34 Mardi 22 novembre 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Différentes mesures de la Loi sur le transport ferroviaire équitable pour les producteurs de grain

Réunion 34 Mardi 22 novembre 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

La réglementation des véhicules aériens sans pilote (UAV)

Réunion 34 Mardi 22 novembre 2016
LANG Comité permanent des langues officielles

Travaux du Comité

Réunion 35 Mardi 22 novembre 2016
LANG Comité permanent des langues officielles

Traduction de la jurisprudence du Québec

Réunion 35 Mardi 22 novembre 2016
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

L’avenir des industries pétrolière et gazière, minière et nucléaire au Canada : Innovation, solutions durables et débouchés économiques

Réunion 34 Mardi 22 novembre 2016
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