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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FEWO Comité permanent de la condition féminine

La violence envers les jeunes femmes et filles au Canada

Réunion 33 Lundi 21 novembre 2016
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Travaux du Comité

Réunion 35 Lundi 21 novembre 2016
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Objet du projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur les Indiens (élimination des iniquités fondées sur le sexe en matière d’inscription)

Réunion 35 Lundi 21 novembre 2016
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Travaux du Comité

Réunion 60 Lundi 21 novembre 2016
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1b sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1b sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédits 1b et 5b sous la rubrique Services partagés Canada, crédits 1b, 15b et 20b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor

Réunion 60 Lundi 21 novembre 2016
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information sur la situation au Tibet

Début de l'activité Lundi 21 novembre 2016
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Visite du premier ministre des Territoires du Nord-Ouest

Début de l'étude Lundi 21 novembre 2016
LANG Comité permanent des langues officielles

Traduction de la jurisprudence du Québec

Début de l'étude Lundi 21 novembre 2016
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Examen du rapport du Gouvernement du Canada intitulé « Nouveau départ : un examen des lois canadiennes en matière d'insolvabilité »

Début de l'étude Vendredi 18 novembre 2016
HESA Comité permanent de la santé

Crise des opioïdes au Canada

Rapport 4 présenté à la Chambre Vendredi 18 novembre 2016
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