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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Nominations par décret au Comité consultatif indépendant sur les nominations au Sénat

Réunion 40 Jeudi 17 novembre 2016
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Le Canada et la défense de l’Amérique du Nord

Réunion 28 Jeudi 17 novembre 2016
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Travaux du Comité

Réunion 39 Jeudi 17 novembre 2016
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Réinstallation des filles et des femmes yézidies

Réunion 39 Jeudi 17 novembre 2016
LANG Comité permanent des langues officielles

La Feuille de route et l’immigration dans les communautés francophones en milieu minoritaire

Réunion 34 Jeudi 17 novembre 2016
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Stratégies de réduction de la pauvreté

Réunion 29 Jeudi 17 novembre 2016
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Prochain cadre stratégique pour l'agriculture

Réunion 31 Jeudi 17 novembre 2016
HESA Comité permanent de la santé

Projet de loi C-233, Loi concernant une stratégie nationale sur la maladie d’Alzheimer et d’autres démences

Réunion 31 Jeudi 17 novembre 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Stratégie canadienne sur les transports et la logistique

Réunion 33 Jeudi 17 novembre 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 : crédit 1b sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit. crédits 5b et 10b sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1b sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée, crédit 1b sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., crédits 1b, 5b, 15b et 20b sous la rubrique Ministère des Transports et crédit 1b sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.

Réunion 33 Jeudi 17 novembre 2016
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