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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Travaux du Comité

Réunion 58 Mercredi 16 novembre 2016
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Services partagés Canada

Réunion 58 Mercredi 16 novembre 2016
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Projet de loi C-238, Loi concernant l’élaboration d’une stratégie nationale sur l’élimination sécuritaire des lampes contenant du mercure

Rapport 3 présenté à la Chambre Mercredi 16 novembre 2016
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Affaires émanant des députés

Rapport 16 présenté à la Chambre Mercredi 16 novembre 2016
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 : crédit 1b sous la rubrique Chambre des communes et crédit 1b sous la rubrique Service de protection parlementaire

Rapport 15 présenté à la Chambre Mercredi 16 novembre 2016
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Affaires émanant des députés

Rapport 16 adopté par la Chambre Mercredi 16 novembre 2016
FINA Comité permanent des finances

Projet de loi C-29, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 22 mars 2016 et mettant en oeuvre d'autres mesures

Début de l'étude Mercredi 16 novembre 2016
ERRE Comité spécial sur la réforme électorale

La réforme électorale

Réunion 50 Mardi 15 novembre 2016
SSEC Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la Sécurité publique et nationale

Travaux du Comité

Réunion 4 Mardi 15 novembre 2016
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Projet de loi C-238, Loi concernant l’élaboration d’une stratégie nationale sur l’élimination sécuritaire des lampes contenant du mercure

Réunion 35 Mardi 15 novembre 2016
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