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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 : crédit 1b sous la rubrique Chambre des communes et crédit 1b sous la rubrique Service de protection parlementaire

Réunion 39 Mardi 15 novembre 2016
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Travaux du Comité

Réunion 27 Mardi 15 novembre 2016
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Séance d'information du chef d'état-major de la défense sur les opérations en cours

Réunion 27 Mardi 15 novembre 2016
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi S-201, Loi visant à interdire et à prévenir la discrimination génétique

Réunion 34 Mardi 15 novembre 2016
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Travaux du Comité

Réunion 32 Mardi 15 novembre 2016
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

L’avenir des industries pétrolière et gazière, minière et nucléaire au Canada : Innovation, solutions durables et débouchés économiques

Réunion 32 Mardi 15 novembre 2016
HESA Comité permanent de la santé

Crise des opioïdes au Canada

Réunion 30 Mardi 15 novembre 2016
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 30 Mardi 15 novembre 2016
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Prochain cadre stratégique pour l'agriculture

Réunion 30 Mardi 15 novembre 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 32 Mardi 15 novembre 2016
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