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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CACN Comité spécial sur la relation entre le Canada et la République populaire de Chine

Rapport 7 - Le Comité spécial sur la relation entre le Canada et la République populaire de Chine condamne le verdict de la Haute Cour de Hong Kong prononcé à l'encontre de militants prodémocratie

Réponse du gouvernement au Rapport 7 Jeudi 3 octobre 2024
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 16 - Atténuer les dommages aux stocks de poissons canadiens causés par la pêche illégale, non déclarée et non réglementée

Rapport 16 présenté à la Chambre Jeudi 3 octobre 2024
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 11 - Soutenir l'autonomisation économique des femmes au Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 11 Mardi 1 octobre 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 20 - Passage du Régime de soins de santé de la fonction publique de la Sun Life à la Canada Vie

Réponse du gouvernement au Rapport 20 Mardi 1 octobre 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 40 - Les vaccins contre la COVID-19

Réponse du gouvernement au Rapport 40 Vendredi 27 septembre 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 41 - La réhabilitation de l'édifice du Centre du Parlement

Réponse du gouvernement au Rapport 41 Vendredi 27 septembre 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 69 - Affaires émanant des députés

Rapport 69 présenté à la Chambre Mercredi 25 septembre 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 69 - Affaires émanant des députés

Rapport 69 adopté par la Chambre Mercredi 25 septembre 2024
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 18 - Un appel à l’action : Comment le gouvernement et l’industrie peuvent lutter contre la volatilité des prix alimentaires

Rapport 18 adopté par la Chambre Mardi 24 septembre 2024
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Rapport 16 - Décès de la grande cheffe Cathy Merrick de l’Assemblée des chefs du Manitoba

Rapport 16 présenté à la Chambre Mardi 24 septembre 2024

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