AGRI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 27)
Le jeudi 19 mars 1998
Le Comité permanent de l’agriculture et de l’agroalimentaire se réunit aujourd’hui à huis clos, à 9 h 08, dans la salle 269 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Joe McGuire (président).
Membres du Comité présents : Paul Bonwick, Gerry Byrne, Murray Calder, Denis Coderre, John Harvard, Larry McCormick , Joe McGuire et Rose-Marie Ur.
Membres suppléants présents : Hélène Alarie pour Jean-Guy Chrétien; Paul Crête pour Odina Desrochers.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Sonya Dakers, coordonnatrice de la recherche et Jean-Denis Fréchette, économiste.
Témoins : De l’Agence canadienne d’inspection des aliments : Dr André Gravel, vice-président par intérim, Programmes; Dr Brian Evans, directeur, Santé des animaux; Yvon Bertrand, directeur général, Québec; Dr Gilles Rivard, vétérinaire coordonnateur, Maladies indigènes et exotiques. De la Fédération des producteurs d’agneaux et de moutons du Québec : Desneiges Pépin, président et John Speed, premier vice-président. À titre personnel : Georges Parent, éleveur de moutons; Giovanny Lebel, éleveur de moutons; Jacquelin Moffet, président, Association des éleveurs de moutons de race pure et Régent Raymond, éleveur de moutons.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité examine des cas de tremblante du mouton au Québec.
Le président présente le Deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure :
Votre Sous-comité s’est réuni le jeudi 12 mars 1998 pour considérer les travaux à venir du Comité et a décidé de présenter les recommandations suivantes:
1. Sur motion de Denis Coderre, appuyé par Jean-Guy Chrétien, il est convenu, -- Que le Comité demande les autorisations et le budget appropriés pour se rendre à Saskatoon et à Guelph afin d’y visiter des installations de biotechnologie entre le 5 et 7 avril 1998.
2. Par consentement unanime, il est convenu, -- Que le Comité tienne une séance à huis clos sur la question de la tremblante du mouton au Québec (l’équivalent, chez les moutons, de la maladie de la vache folle), le jeudi 19 mars 1998, de 9 h à 11 h.
Respectueusement soumis.
Sur motion de Denis Coderre, appuyé par Hélène Alarie, le Deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure est adopté.
Sur motion de Denis Coderre, appuyé par Hélène Alarie, le budget du projet de visite aux installations de biotechnologie de Saskatoon et de Guelph, d’un montant total de 48 559 $, pour la période allant du 5 au 7 avril 1998, est adopté.
Sur motion de Denis Coderre, appuyé par Hélène Alarie, il est convenu, -- Que le président demande à la Chambre d’approuver la motion suivante : -- Que 16 membres et 2 employés du Comité permanent de l’agriculture et de l’agroalimentaire soient autorisés à se rendre à Saskatoon et à Guelph, entre le 5 et le 7 avril 1998, pour visiter des installations de recherche en biotechnologie.
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 11 h, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité,
GEORGES ETOKA