Passer au contenu

CHER Rapport du Comité

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

ANNEXE 1
Le portefeuille du Patrimoine canadien

Le portefeuille du Patrimoine canadien comprend :

  • Le ministère du Patrimoine canadien, dont relèvent la politique sur les arts et la radiodiffusion, l'identité canadienne, les industries culturelles, le patrimoine, le multiculturalisme, les parcs nationaux et sites historiques nationaux, les langues officielles et le sport, ainsi que l'Institut canadien de conservation, le Réseau canadien d'information sur le patrimoine, la Commission canadienne d'examen des exportations de biens culturels et la Commission des lieux et monuments historiques du Canada.
  • Sept organismes ministériels : le Bureau d'information du Canada, le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (organisme de réglementation indépendant), les Archives nationales du Canada, la Commission des champs de bataille nationaux, l'Office national du film, la Bibliothèque nationale du Canada et Condition féminine Canada.
  • Dix sociétés d'État : le Conseil des arts du Canada, la Société Radio-Canada, la Société de développement de l'industrie cinématographique canadienne (Téléfilm Canada), le Musée canadien des civilisations, le Musée canadien de la nature, la Fondation canadienne des relations raciales, le Musée des beaux-arts du Canada, le Centre national des arts, la Commission de la capitale nationale et le Musée national des sciences et de la technologie.
  • La Commission de la fonction publique est également comptable au Parlement par l'entremise du ministre du Patrimoine canadien.