PROCÈS-VERBAUX

LE MARDI 27 OCTOBRE 1998
(Séance no 50)

[Traduction]

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 10, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joseph Volpe (président).

Membres du Comité présents : Elinor Caplan, Aileen Carroll, Reed Elley, Grant Hill, Ovid Jackson, Maria Minna, Robert D. Nault, Pauline Picard, Judy Wasylycia-Leis.

Membre substitut présent : Lynn Myers pour Rose-Marie Ur.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire : Nancy Miller Chenier et Gérald Lafrenière, attachés de recherche.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend l'examen des produits de santé naturels (Voir le procès-verbal du jeudi 20 novembre 1997).

Le Comité poursuit son examen d'une ébauche de rapport.

À 10 h 25, la séance est suspendue.

À 10 h 35, la séance reprend.

Il est convenu, - Que, conformément à l'alinéa 108(1)a), le Comité autorise l'impression dans ce rapport des opinions dissidentes du Parti réformiste et du Nouveau parti démocratique, immédiatement après la signature du président, et que celles-ci ne dépassent pas trois pages et soient remises au greffier du Comité, dans les deux langues officielles, au plus tard à 17 heures, le jeudi 29 octobre 1998.

À 11 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

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LE MERCREDI 28 OCTOBRE 1998
(Séance no 51)

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 15 h 40, dans la salle 701 de l'immeuble La Promenade, sous la présidence de Joseph Volpe (président).

Membres du Comité présents : Elinor Caplan, Aileen Carroll, Grant Hill, Dan McTeague, Robert D. Nault, Denis Paradis, Pauline Picard, Joseph Volpe, Judy Wasylycia-Leis.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire : Nancy Miller Chenier et Gérald Lafrenière, attachés de recherche.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend l'examen des produits de santé naturels (Voir le procès verbal du jeudi 20 novembre 1997).

Le Comité poursuit son examen d'une ébauche de rapport.

Il est convenu, - Que l'ébauche de rapport, telle que modifiée, soit adoptée en tant que deuxième rapport à la Chambre et qu'il soit demandé au président de le présenter à la Chambre.

Il est convenu, - Que le rapport soit intitulé : « Produits de santé naturels - Une nouvelle vision ».

Il est convenu, - Que le président soit autorisé à apporter au rapport les modifications d'ordre grammatical et stylistique jugées nécessaires sans en altérer le fond.

Il est convenu, - Que le Comité fasse imprimer 2 500 exemplaires de son deuxième rapport, en format bilingue tête-bêche, avec une couverture distinctive.

Il est convenu, - Que, conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport dans les cent cinquante (150) jours suivants sa présentation.

Il est convenu, - Que les membres pourront présenter au greffier les modifications qu'ils souhaitent apporter à la forme du rapport jusqu'au jeudi 29 octobre 1998 à 17 heures.

À 15 h 55, le Comité examine ses futurs travaux.

Il est convenu, - Que le Comité entreprenne l'examen du projet de loi C-42, Loi modifiant la Loi sur le tabac, le jeudi 29 octobre 1998.

À 16 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité

Marie Danielle Vachon