SNDV Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 1
Le mercredi 3 novembre 1990
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 38, dans la salle 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Pat O'Brien, président.
Membres du Sous-comité présents : Robert Bertrand, Jim Hart, René Laurin, Pat O'Brien, Elsie Wayne et Bob Wood.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Wolf Koerner et Corinne McDonald, attachés de recherche.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité examine diverses questions liées aux travaux du Comité.
Il est convenu, ─ Que la lettre datée du 2 novembre 1999, adressée au ministre des Anciens combattants, reflète avec exactitude l'accord intervenu entre les membres qui ont assisté hier à la réunion du Comité.
Il est convenu, ─ Que, à compter du 16 novembre 1999, le Comité tienne des réunions sur son étude sur les acquisitions et sur la question de la participation du Canada à des missions de paix et la qualité de vie des militaires.
Il est convenu, ─ Que le Comité prévoit une réunion avec chacune des personnes suivantes, aussitôt que possible, pour discuter de diverses questions qui préoccupent les membres :
- le ministre de la Défense nationale;
- l'ombudsman de la Défense nationale;
- le vérificateur général; et
- le général Maurice Baril, chef d'état-major de la Défense.
Il est convenu, ─ Que les attachés de recherche rédigent un document contenant des propositions sur les diverses questions soulevées aujourd'hui par les membres.
On signale aux membres que le ministre des Anciens combattants a fait savoir qu'il n'a pas d'objection à la divulgation de la lettre qui lui a été remise hier par le président du Comité.
À 16 h 30, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-comité,
Bernard Fournier