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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 39

Le mardi 29 février 2000

Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui à 15 h 31, dans la salle 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Stan Keyes, président.

Membres du Comité présents : Gérard Asselin, Roy Bailey, Murray Calder, Joe Comuzzi, Stan Dromisky, Michel Guimond, Charles Hubbard, Ovid Jackson, Stan Keyes, Val Meredith, Lou Sekora.

Membres substituts présents : Ivan Grose pour Claude Drouin; Carolyn Bennett pour Joe Fontana; Garry Breitkreuz pour Dale Johnston; Dick Proctor pour Bev Desjarlais; Rick Borotsik pour Bill Casey.

Autres députés présents : Rick Casson; Howard Hilstrom; Reg Alcock; Lee Morrison.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : John Christopher; June Dewetering, attachés de recherche.

Témoin : De la Manutention et transport du grain : Arthur Kroeger, facilitateur.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d'information sur le transport du grain.

Arthur Kroeger fait une déclaration et répond aux questions.

Val Meredith propose, - Que le Comité constitue un sous-comité chargé d'étudier l'incidence des taxes sur le carburant dans l'industrie canadienne du transport.

Après débat, la motion, mise aux voix, est rejetée par le vote suivant : POUR : 4; CONTRE : 8.

POUR = Gérard Asselin, Roy Bailey, Garry Breitkeuz, Val Meredith.

CONTRE = Carolyn Bennett, Murray Calder, Joe Comuzzi, Stan Dromisky, Ivan Grose, Ovid Jackson, Dick Proctor, Lou Sekora.

À 17 h 39, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier de Comité

George Etoka