TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 61
Le mardi 6 juin 2000
Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui à 15 h 34 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Stan Keyes, président.
Membres du Comité présents : Gérard Asselin, Roy Bailey, Murray Calder, Joe Comuzzi, Stan Dromisky, Joe Fontana, Michel Guimond, Charles Hubbard, Ovid Jackson, Stan Keyes, Lou Sekora.
Membres substituts présents : Guy St-Julien pour Claude Drouin; Lee Morrison pour Dale Johnston; Howard Hilstrom pour Val Meredith; Dick Proctor pour Bev Desjarlais et Rick Borotsik pour Bill Casey.
Autre député présent : Wayne Easter.
Aussi présents : Des Services législatifs : Jacques Lahaie. De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : John Christopher et June Dewetering, attachés de recherche.
Témoins : Du Canadien national : Paul M. Tellier, président et directeur général; Sandi Mielitz, vice-présidente, Développement commercial. De la " Western Canadian Shippers Coalition " : Ian May; Jim Foran, conseiller juridique. De l'Association canadienne des pâtes et papiers : David W. Church, directeur, Transports, recyclage et achats. De la " Canadian Oilseed Processors Association " : Robert Broeska, président; R. Watson; James Dolynchuk.
Conformément à son ordre de renvoi du jeudi 1er juin 2000, le Comité reprend l'étude du Projet de loi C-34, Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada (voir le Procès-verbal du lundi 5 juin 2000 , séance no 59).
Paul M. Tellier fait une déclaration et, avec Sandi Mielitz, répond aux questions.
À 17 h 06, avec consentement unanime, la séance est suspendue.
À 19 h 25, avec consentement unanime, la séance reprend.
Robert Broeska, David Church et Jim Foran font des déclarations et répondent aux questions.
À 20 h 12, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Guyanne L. Desforges