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SCCO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 1

Le mercredi 21 novembre 2001

Le Sous-comité du Comité permanent des comptes publics pour combattre la corruption se réunit aujourd'hui à 15 h 31, dans la salle 306 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de John Williams.

Membres du Sous-Comité présents : Robert Bertrand, Odina Desrochers, Shawn Murphy et John Williams.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal et Jean Dupuis, attachés de recherche.

Témoins : À titre individuel : John Williams, Député. Des Affaires internationales et interparlementaires : Luc Fortin, Greffier principal adjoint, Associations parlementaires.

Conformément à l'article 108 (1) et (2) du Règlement et de l'Ordre du Comité du mardi 8 mai 2001, le Sous-comité tient une Séance d’information relativement à une étude pour combattre la corruption.

À 15 h 37, Robert Bertrand assume la présidence par intérim.

John Williams, dans sa déclaration, invite les parlementaires à s’impliquer pour combattre la corruption à l’intérieur de l’Organisation mondiale de parlementaires contre la corruption puis il ajoute que le Parlement du Canada sera l’hôte d’une Conférence sur le sujet en rubrique en septembre 2002.

Les témoins répondent aux questions.

À 16 h 07, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


La greffière du Sous-Comité

Santosh Sirpaul