SHUM Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 1
Le lundi 26 février 2001
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 16, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Peter Adams, président
Membres du Sous-comité présents : Peter Adams, Paul Crête, Raymonde, Judi Longfield, Val Meredith et Diane St-Jacques.
Autre député présent : Jeannot Castonguay.
Membre substitut présent : Yvon Godin pour Libby Davies.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Kevin Kerr et Julie MacKenzie, attachés de recherche.
Le Comité se réunit pour planifier ses réunions concernant le projet de loi C-2, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi et le Règlement sur l'assurance-emploi (pêche)
Que le Comité procède à l’étude article par article du projet de loi C-2 les 21 et 22 mars 2001 et fasse rapport à la Chambre le vendredi 23 mars 2001.
Que les membres du Comité établissent par ordre de priorité la liste des témoins qu’ils ont soumise.
Que le Comité entende le 28 février M. Fred McMahon, de l’Institut Fraser, M. Rick Audas, de l’Université du Nouveau-Brunswick, M. Pierre Fortin, de l’Université du Québec à Montréal, M. Marc Van Audenrode, de l’Université Laval, et possiblement Mme Alice Nakamura, de l’Université Laval, et qu’il entende le 1er mars M. Gilles Taillon, du Conseil du patronat, M. Ken Georgetti et Mme Nancy Riche, du Congrès du travail du Canada, Mme Nicole Cousineau, de la Confédération des syndicats nationaux, et M. Jason Myers, des Manufacturiers et exportateurs du Canada.
Que les témoins soient requis de faire une déclaration préliminaire de cinq minutes, qu’ils soient encouragés à produire un mémoire écrit et que, pour en permettre la traduction, leur mémoire soit remis au plus tard le 16 mars 2001.
À 19 h 14, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Sous-comité
Danielle Belisle